Rôle du CDTA et son fonctionnement
Le fonctionnement général du comité et des commissions (Article 7.2 du Règlement intérieur de la FFTA)
« 7.2 Les comités départementaux
Les comités départementaux constituent le regroupement sportif et administratif des clubs ou associations, dont les statuts sont en accord avec ceux de la FFTA. Les comités départementaux sont structurés sur le modèle des Ligues. Ils assurent la liaison entre la Ligue et les clubs de leur ressort géographique, et en complémentarité, avec la Fédération.
Ils ont un rôle essentiellement d’organisation et de gestion départementale. Ils coordonnent l’ensemble des calendrier des clubs pour les compétitions, stages et championnats, avant de les transmettre à la Ligue.
Ils organisent les championnats départementaux, stages départementaux et toutes compétitions départementales. Ils apportent leur soutien et leur caution morale auprès des clubs ou associations qu’ils regroupent lors de l’organisation de compétitions, de championnats ou de stages.
Ils contribuent à la détection et coordonnent l’Elite Sportive Départementale ; ils apportent leur collaboration à l’équipe technique régionale.
Leurs missions sont décrites d’une manière plus exhaustive dans le Guide du Dirigeant, en harmonie avec le projet sportif fédéral et dans le respect des statuts et règlement intérieur de la FFTA. Ils adhérent et participent à la mise en oeuvre des projets régionaux.
En leur qualité d’organes déconcentrés, ils veillent à l’application des règlements fédéraux, sportifs ou administratifs, ainsi que des directives fédérales et régionales. En relation avec la Ligue ils sont également un relais de la politique fédérale.
Dans le respect de l’organisation fédérale, ils sont habilités à percevoir des cotisations intégrées au circuit de gestion des licences pour la mise en oeuvre des actions portant sur la gestion, le développement, l’organisation et la pratique du tir à l’arc. Ils agissent donc en qualité d’organe décentralisé. Ils sont autonomes dans leur fonctionnement pour tout ce qui n’est pas contraire aux statuts et règlements de la FFTA.
Les conditions d’élection et d’administration des comités départementaux doivent être compatibles aux statuts de la FFTA. »